OWNI http://owni.fr News, Augmented Tue, 17 Sep 2013 12:04:49 +0000 http://wordpress.org/?v=2.9.2 fr hourly 1 Copier, coller, respirer ! http://owni.fr/2012/06/20/copier-coller-respirer/ http://owni.fr/2012/06/20/copier-coller-respirer/#comments Wed, 20 Jun 2012 13:47:12 +0000 Lionel Maurel (Calimaq) http://owni.fr/?p=113925 remix et le mashup nous enrichissent, à l'image de ces festivals consacrés à ces pratiques amateurs. Jusqu'aux frontières du légal aussi, vu que le droit d'auteur n'a pas été inventé pour amuser la galerie. Entre "droit moral" et "liberté d'expression", choisis ton camp !]]>

Avec un festival qui s’ouvre ce week-end à Paris et une disposition législative innovante en cours d’adoption au Canada, cette semaine va être placée sous le signe du mashup et du remix.

Ces pratiques amateurs emblématiques ont également été à l’honneur lors de la campagne présidentielle, avec les remix d’affiches électorales, de débats télévisés ou de photographies d’hommes politiques. Mais malgré leur développement, elles continuent pourtant à se heurter aux rigidités d’un droit d’auteur mal adapté pour les accueillir.

Petit tour d’horizon des tensions et innovations juridiques en matière de mashup et de remix !

Partage + images = partimages

Ce week-end à partir de vendredi, vous pourrez participer à la seconde édition du MashUp Festival Film, organisée par le Forum des Images. La première édition s’était déjà avérée particulièrement stimulante, avec une exposition vidéo consacrée au phénomène, un marathon de mashup opposant plusieurs équipes pendant deux jours et plusieurs tables rondes, dont l’une avait porté sur les difficultés juridiques soulevées par ces pratiques amateurs.

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Car combiner des sons, des images et des extraits de vidéos pour créer une nouvelle oeuvre se heurte en principe aux limites du droit d’auteur, qui interdit que l’on reproduise ou que l’on modifie une oeuvre protégée sans l’autorisation du titulaire des droits, hormis dans le cas d’exceptions limitées comme la parodie ou le pastiche, qui ne sont souvent pas adaptées aux pratiques numériques actuelles.

Cette année pour contourner cette difficulté et organiser un concours de mashup dans un cadre juridique sécurisé, le Forum des Images a eu l’idée de mettre en place un dispositif original, en utilisant les licences Creative Commons.

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Joliment intitulé Part[im]ages, ce concours “collaboratif” invite les participants à déposer dans un réservoir des sons, des images ou des vidéos, sur lesquelles ils détiennent les droits. Tous les contenus placés dans ce “pot commun” seront placés sous la licence Creative Commons CC-BY-NC-SA, qui autorise la réalisation d’oeuvres dérivées. Le règlement du concours indique que les participants devront réaliser des mashups uniquement à partir des éléments présents dans le Réservoir, en les accompagnant d’une bande son originale et en piochant dans un maximum de sources. Plusieurs ont déjà été produits et vous pouvez votez en ligne pour ceux qui vous plaisent le plus.

Cette initiative illustre une fois encore la capacité qu’ont des licences comme les Creative Commons ou la Licence Art Libre, de fluidifier les pratiques en ligne et de faire place à de nouveaux usages, par le biais d’une mise en partage maîtrisée des contenus.

Remix et Mashup en danger

Il n’en reste pas moins qu’en dehors de la sphère des licences libres, les pratiques de mashup ou de remix continuent de s’exercer dans des conditions difficiles, en raison des contraintes exercées par les règles du droit d’auteur.

La semaine dernière par exemple, le site Techdirt nous apprenait que la célèbre vidéo RIP! : A Remix Manifesto de Brett Gaylor, qui avait l’une des premières en 2008 à s’intéresser au phénomène du remix, avait été retirée de YouTube, à la suite d’une plainte déposée par le label indépendant eOn pour un usage non autorisé d’un morceau de musique sur lequel il détenait les droits. Un moment bloquée, la vidéo est depuis de retour sur YouTube, mais cet épisode illustre bien la fragilité juridique qui est le lot des mashups.

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Tout aussi emblématique a été le retrait de YouTube de cette vidéo virale, visionnée par plus de 13 millions d’internautes, qui montrait la demande en mariage d’un homme à sa dulcinée, sous la forme d’un lipdub du titre Marry You de Bruno Mars. La vidéo a visiblement été repérée par le système ContentID de YouTube et automatiquement retirée.

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Cette vidéo a également fini par réapparaître sur YouTube, mais ce n’est pas le cas pour “Super Mariobi-Wan Kenobros“, un mashup mélangeant les images du combat de Qui-Gon et Obi-One contre Darth Maul, à la fin de l’épisode I de Star Wars, aux bruitages du jeu Mario Bros. L’utilisateur a préféré fermer son compte YouTube à la suite d’une notification automatique de violation de copyright, non sans exprimer son ressentiment, et sa création a disparu.

Une exception au Canada

Cette précarité des productions amateurs d’oeuvres dérivées n’est pourtant pas une malédiction insurmontable, comme est en passe de le prouver le Canada. Une nouvelle loi C-11 sur le droit d’auteur est en effet en cours d’adoption, qui pourrait apporter un commencement de solution. Même si ce texte contient un grand nombre de dispositions contestables, comme la consécration des DRM, il comporte également, comme j’avais eu l’occasion de le montrer il y a quelques mois, une exception en faveur du remix montrant que ces pratiques peuvent être conciliées avec les principes du droit d’auteur.

Inspirée par le fair use américain, cette exception, prévue pour le “contenu non commercial généré par l’utilisateur”, est formulée ainsi :

Contenu non commercial généré par l’utilisateur

29.21 (1) Ne constitue pas une violation du droit d’auteur le fait, pour une personne physique, d’utiliser une œuvre ou tout autre objet du droit d’auteur ou une copie de ceux-ci — déjà publiés ou mis à la disposition du public — pour créer une autre œuvre ou un autre objet du droit d’auteur protégés et, pour cette personne de même que, si elle les y autorise, celles qui résident habituellement avec elle, d’utiliser la nouvelle œuvre ou le nouvel objet ou d’autoriser un intermédiaire à le diffuser, si les conditions suivantes sont réunies :

a) la nouvelle œuvre ou le nouvel objet n’est utilisé qu’à des fins non commerciales, ou l’autorisation de le diffuser n’est donnée qu’à de telles fins;

b) si cela est possible dans les circonstances, la source de l’œuvre ou de l’autre objet ou de la copie de ceux-ci et, si ces renseignements figurent dans la source, les noms de l’auteur, de l’artiste-interprète, du producteur ou du radiodiffuseur sont mentionnés;

c) la personne croit, pour des motifs raisonnables, que l’œuvre ou l’objet ou la copie de ceux-ci, ayant servi à la création n’était pas contrefait;

d) l’utilisation de la nouvelle œuvre ou du nouvel objet, ou l’autorisation de le diffuser, n’a aucun effet négatif important, pécuniaire ou autre, sur l’exploitation — actuelle ou éventuelle — de l’œuvre ou autre objet ou de la copie de ceux-ci ayant servi à la création ou sur tout marché actuel ou éventuel à son égard, notamment parce que l’œuvre ou l’objet nouvellement créé ne peut s’y substituer.

Cette disposition n’est certainement pas parfaite, notamment parce qu’elle comporte – comme la nouvelle copie privée en France – l’obligation de s’appuyer sur des “sources légales”, qui peuvent être très difficiles à identifier pour un internaute lambda. La dernière condition, celle d’une absence d’effet négatif sur l’exploitation de l’oeuvre peut également être difficile à estimer a priori et donner prise à des contestations en justice. Sans compter que la limitation de l’usage à des fins non commerciales est problématique si l’objectif est de publier les oeuvres dérivées sur des plateformes comme YouTube !

Mais au moins, ce dispositif a le mérite d’exister et d”expérimenter un modèle dans lequel  les pratiques amateurs de partage et de création, dans un cadre non-commercial, pourraient être jugées compatibles avec le respect du droit d’auteur.

Et en France ?

On relèvera que chez nous, ce type de questions ne semble hélas pas à l’ordre du jour dans le cadre du débat annoncé cet été sur l’avenir d’Hadopi et l’acte II de l’exception culturelle. Accordant plus d’attention à la question du financement de la création qu’à celle de l’équilibre des usages dans l’environnement numérique, il y a fort à craindre que cette consultation fasse peu de place à des sujets comme ceux du remix ou du mashup.

Le droit à l’épreuve du Mashup Festival Film

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Le Forum des images a organisé la semaine dernière un événement dédié à une pratique artistique décuplée grâce à ...

Pire encore, le programme Culture, médias, audiovisuel du candidat François Hollande comportait un axe qui entendait mettre l’accent sur une “facilitation des procédures judiciaires contre la violation du droit moral et de la contrefaçon commerciale“. Il est en soi très contestable de mettre sur le même plan la violation du droit moral et la contrefaçon commerciale, mais une telle logique peut provoquer des dommages collatéraux désastreux sur les pratiques amateurs.

En effet, la réalisation des remix et des mashup entre nécessairement en conflit avec le droit à l’intégrité des oeuvres, conçu d’une manière quasi absolue en France, dont les auteurs peuvent imposer le respect au nom du respect de leur droit moral. “Faciliter les procédures judiciaires contre la violation du droit moral” n’est donc certainement pas la meilleure façon d’aboutir à un rééquilibrage en faveur des usages et cela conduira même certainement à criminaliser encore un peu plus des pratiques qui participent pourtant au développement de la création dans l’environnement numérique.

L’obstacle du droit moral

L’exemple suivant permet de mesurer ce qui ne manquerait pas de se produire si on durcissait encore la protection du droit moral. L’image ci-dessous est constituée par la rencontre improbable entre le tableau Guernica de Picasso et les personnages des X-men. Elle a été réalisée par l’artiste Theamat sur Deviant-Art, dans le cadre d’un concours intitulé “Alternate Reality Character Designs“.

X-Men rencontre Guernica. Par Theamat/Deviantart

Repostée sur le site Blastr, il est intéressant de constater qu’elle a suscité des commentaires contradictoires qui posent la question du respect du droit moral de Picasso :

KR : “I think its disrespectful. The painting was created to show the horrors that Picasso saw and experienced during the Spanish civil war. Its not some innocuous piece of pop art.”

FR : “It’s 75 years ago and Picasso is long dead. Time to get over it.”

Qui a raison ? Il y a toujours un moyen ou un autre pour un artiste ou ses descendants de soutenir que son droit moral est violé par une modification, alors que la production d’oeuvres dérivées devrait aussi pouvoir être garantie au titre de la protection de la liberté d’expression.

Plus largement, le fait de s’inspirer et de se réapproprier des œuvres pour créer à nouveau constitue un processus inhérent à l’expression artistique. L’artiste peintre Gwenn Seemel nous l’explique concrètement dans la vidéo ci-dessous où elle montre comment les influences extérieures lui parviennent et l’aident à faire aboutir sa propre création lorsqu’elle peint un tableau.

Cliquer ici pour voir la vidéo.

Everything is a remix ! Le droit peut le nier et le criminaliser, mais il ne peut faire en sorte de faire disparaître le caractère nécessairement collectif de toute forme de création.

Un droit au Mashup, maintenant !

Mais ce n’est pas la seule raison pour laquelle nous avons profondément besoin aujourd’hui que le droit reconnaisse et consacre le remix et le mashup comme des pratiques légitimes.

Pour essayer de vous en convaincre, je vais prendre l’exemple de l’épouvantable chanson Friday de Rebecca Black que vous connaissez sans doute. Si ce n’est pas le cas, sachez que ce clip, posté par une adolescente américaine l’année dernière, a été consacré comme la vidéo YouTube 2011, avec plus de… 150 millions de vues ! Pourtant, le titre a été dans le même temps été désigné comme “la pire chanson jamais écrite au monde“, aussi bien pour l’ineptie de ses paroles que pour la mise en scène du clip, dont l’absurdité confine au génie !

Cliquer ici pour voir la vidéo.

Il y a quelques années, si une telle chanson avait été matraquée à la radio ou à la télévision comme un produit de consommation culturelle de masse, nous n’aurions pu que la subir passivement jusqu’à l’écœurement, comme ce fut le cas avec la Lambada, Macarena et autres tubes de l’été préfabriqués.

Mais à l’heure d’Internet, la passivité n’est plus de mise et il est fascinant de taper “Friday+Rebecca Black+Remix” ou “+Mashup” dans YouTube ou Dailymotion. On découvre alors la manière dont des multitudes d’internautes se sont emparés de cette catastrophe musicale sans précédent pour en faire des adaptations géniales !

Tenez vous bien ! On trouve par exemple une grandiose version Death Metal ; un remix au violon interprété par un petit virtuose ; une version a capella avec une intéressante fin alternative ; l’inévitable (et insoutenable) version Nyan Cat ; la rencontre improbable de Rebecca Black avec le roi Arthur des Monty Python ; la version gore Friday the 13th ; une interprétation par Hitler dans son bunker

Et la plus géniale de toutes, cette version Jour de la Marmotte !

Cliquer ici pour voir la vidéo.

Vous l’avez compris, le mashup et le remix, ce sont littéralement des moyens d’auto-défense numériques, alors tout de suite, là, maintenant, un droit au remix, sinon la vie ne vaut pas d’être vécue !


Photos par Karen Eliot [CC-bysa] via Flickr et Xmen meets Guernica par Themat via DeviantArt

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http://owni.fr/2012/06/20/copier-coller-respirer/feed/ 8
Dailymotion terre de Jihad a priori http://owni.fr/2012/06/05/dailymotion-terre-de-jihad/ http://owni.fr/2012/06/05/dailymotion-terre-de-jihad/#comments Tue, 05 Jun 2012 13:50:22 +0000 Pierre Alonso http://owni.fr/?p=111701

Dailymotion est “un entrepôt de vidéos jihadistes”. L’assertion a de quoi surprendre. Elle émane d’un centre de recherche privé américain, le Middle East Media Research Institute (Memri), spécialiste autoproclamé de la surveillance de la menace jihadiste. Composé en grande partie d’anciens militaires israéliens, il dissèque médias, sites et forums. Cette fois, c’est Dailymotion qui en prend pour son grade. Selon les deux chercheurs du Memri :

Malgré l’interdiction française – ainsi que sa propre politique sur les propos appelant à la haine et l’incitation à la violence – Dailymotion héberge une mine de contenus jihadistes.

Sans jamais pointer directement la responsabilité du site, les auteurs désignent “la large variété de vidéos jihadistes disponibles sur Dailymotion, allant des publications de médias officiels d’Al-Qaida, des Taliban et d’autres groupes jihadistes (…) à des discours de personnalités radicales”. À l’appui, ce propos, glané sur un forum proche de la mouvance jihadiste, Shumoukh Al-Islam :

Pour votre information, mes frères, le site Dailymotion est excellent, car il accepte des vidéos dans la plupart des formats, rmvb compris, et il accepte toutes les durées. J’ai uploadé le film La Takulif Lia Nafsak en intégralité, sans le diviser en plusieurs segments. L’un des avantages [de Dailymotion] est qu’il réprime moins que YouTube, qui a déclaré la guerre à tout ce qui peut être lié au djihad en supprimant les fichiers.

Pour démontrer la véracité de leur propos, les deux chercheurs sont allés fouiller le site de partage de vidéos pour en sortir la substantifique moelle jihadiste. Ils présentent plusieurs comptes diffusant des “vidéos violentes incitant au jihad armé produites par les médias liés à Al-Qaida (…) uploadées [sur Dailymotion] quotidiennement”. Ainsi que le film, La Tukalif Ila Nafsak, envoyé le 6 juin sur le “YouTube français”, surnom donné par Business Insider comme le signale le rapport dans les premières lignes.

Étoile montante

Labellisée As-Sahab, l’un des organes médiatiques d’Al-Qaida, il “appelle les musulmans de partout, mais surtout en Occident, à attaquer des cibles et intérêts occidentaux”, note les deux auteurs. Et de citer cet extrait de Abu Yahya al-Libi, jeune leader d’Al-Qaida et étoile montante du cyberjihad :

Quiconque mène une opération en solitaire aux États-Unis, en Grande-Bretagne, en France ou dans tout autre pays qui combat ouvertement et attaque les musulmans, doit savoir qu’il fait partie du jihad de ses frères musulmans, et que son opération – si elle est convenablement menée – n’est pas moins importante que les opérations menées sur les champs de bataille.

Dailymotion, entrepôt de vidéos jihadistes. L’expression fait presque rire au sein de l’entreprise française. Giuseppe Demartino, son secrétaire général contacté par email, balaie les accusations d’un revers de la main et renvoie vers le responsable communautaire, à la tête de l’équipe de modérateurs. Alexandre Makhloufi se dit “surpris” et affirme n’avoir jamais eu l’impression “d’être un repère de vidéos jihadistes” :

Le terme est un peu fort… Nous faisons notre maximum. Cinq personnes veillent la journée, tous les jours, deux la nuit. Les contenus signalés par les utilisateurs sont vérifiés, mais ils concernent la plupart du temps le non-respect des droits d’auteur et les contenus pornographiques, qui ont une durée de vie très courte sur Dailymotion.

Une histoire d’hébergeurs (2/2): et la liberté d’expression?

Une histoire d’hébergeurs (2/2): et la liberté d’expression?

Suite et fin d' "Une histoire d'hébergeurs", par le juriste Benoit Tabaka, qui revient sur la création du concept de ...

La diffusion de pornographie n’est pas interdite par la loi, mais proscrite par les règles internes du site. “Les contenus odieux”, que les internautes sont invités à signaler, sont eux illicites. Ils concernent “l’apologie des crimes contre l’humanité, l’incitation à la haine raciale, la pornographie enfantine, l’incitation à la violence, l’atteinte à la dignité humaine.” Des catégories dans lesquelles rentrent certains contenus jihadistes, notamment l’appel à la haine raciale et l’incitation à la violence.

Signalés

De part son statut d’hébergeur, régi par la loi de 2004 pour la confiance en l’économie numérique (LCEN), Dailymotion ne peut être tenu responsable des contenus diffusés sur sa plateforme que s’ils ont été signalés.

“La modération a priori serait techniquement très compliquée, plus de 20 000 vidéos sont envoyées chaque jour” poursuit Alexandre Makhloufi. La modération a posteriori d’un contenu signalé par les utilisateurs est en revanche obligatoire. Et les demandes affluent. En cas de signalement, l’équipe se veut réactive :

Il nous faut deux heures environ pour traiter les signalements, vérifier le non-respect éventuel et décider du retrait.

Très peu de temps après l’arrestation des membres du groupe radical français Forsane Alizza, leurs vidéos avaient été retirées de Dailymotion. Alexandre Makhloufi dit ne pas se souvenir de cet épisode en particulier, intervenu peu après l’affaire Merah dans un contexte de crispation sécuritaire. Lui chapeaute l’équipe, dont les membres ne sont pas spécialisés sur un sujet plutôt qu’un autre, ce qui explique que du contenu estampillé As-Sahab, le label médiatique d’Al-Qaida, se balade librement dans les tuyaux.

Le jihad selon Twitter

Le jihad selon Twitter

Après les sites d'information et les forums spécialisés, les jihadistes investissent les réseaux sociaux, Twitter ...

Les cyberjihadistes l’ont bien compris. Après avoir investi les blogs et les forums, ils utilisent de plus en plus les réseaux sociaux, qui présentent l’avantage d’être moins centralisés. Nombre de forums ont été fermés, ou fermés puis “réouverts” par les services de sécurité.

El Fallujah, un forum en arabe très populaire chez les jihadistes, s’est sabordé il y a deux ans, détaille Dominique Thomas, chercheur à l’Ecole des hautes études en sciences sociales. Al Hizbah, autre forum proche de la mouvance, avait quant à lui disparu du jour au lendemain, avant de réapparaître, soupçonné d’être administré par les services saoudiens qui ont développé une cellule dédiée à la lutte contre le cyberjihadisme.

Les réseaux sociaux, Dailymotion, Facebook et Twitter, font courir moins de risques aux cyberjihadistes qui ont habillement su combiner contraintes sécuritaires et idéologies, souligne Dominique Thomas :

L’espace internet est corrompu mais les jihadistes mettent des limites dans cet espace qui est “hallalisé”. L’utilisation des réseaux sociaux a pu poser problème parce qu’il s’agit d’un sous-ensemble, ils utilisent quelque chose qui a déjà été créé et qui n’est pas “hallal”. Ils ont finalement créé une bulle vertueuse, non corrompue par la décadence, qui n’est pas territoriale mais virtuelle dans un espace corrompu.

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Une histoire d’hébergeurs (2/2): et la liberté d’expression? http://owni.fr/2011/08/12/internet-droit-histoire-hebergeurs-liberte-expression/ http://owni.fr/2011/08/12/internet-droit-histoire-hebergeurs-liberte-expression/#comments Fri, 12 Aug 2011 10:40:11 +0000 Benoit Tabaka http://owni.fr/?p=76014 Suite et fin d’“Une histoire d’hébergeurs”, par le directeur des affaires juridiques et réglementaires de PriceMinister Benoit Tabaka.

Après “la naissance d’une responsabilité” en 1999, les hébergeurs continuent d’interroger les juristes: comment définir leur rôle exact ? Et comment s’assurer qu’ils ne retirent pas arbitrairement tout contenu qui leur est signalé ? Pour prévenir tout abus, le Conseil Constitutionnel a créé un garde-fou: le concept de “contenu manifestement illicite” qui seul peut mettre en cause la responsabilité des hébergeurs. Un moyen de protéger au mieux la liberté d’expression sur Internet, mais qui semble aujourd’hui se retourner contre ses ambitions initiales.


2004: on passe à l’étape supérieure

Il faudra attendre la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique pour avoir la transposition de ce principe aux articles 6.I.2 et 6.I.3 de la fameuse “LCEN”. Ainsi, “les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d’écrits, d’images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d’un destinataire de ces services si elles n’avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l’accès impossible“.

Ainsi, la responsabilité de l’hébergeur peut être retenue dès lors qu’il a connaissance de fait et contenus illicites. La LCEN répond ainsi aux critiques émises par le Conseil constitutionnel dans sa décision du 27 juillet 2000. La loi doit prévoir un formalisme ? Que nenni, l’article 6.I.5 fixe les conditions dans lesquelles la “connaissance est présumée acquise”. La loi doit déterminer les caractéristiques essentielles du comportement fautif ? La LCEN abandonne la logique de diligences appropriées pour se focaliser sur le principe d’une suppression des contenus litigieux.

Sauf qu’à l’époque des débats, un concept revient régulièrement. La justice privée. Par exemple, les Verts s’opposent à une loi qu’ils jugent “liberticide” car elle institue une justice privée de la Toile, entre les mains d’entreprises privées, à savoir les fameux hébergeurs.

A la même époque, est clairement débattu le rôle que doit avoir l’hébergeur. Passif ou actif face à une notification ? L’hébergeur doit-il être un juge du contenu ? Face à un contenu notifié, quelle doit être sa réaction : avertir l’auteur ? supprimer le contenu ? Et si l’auteur du contenu conteste la nature de la notification, comment agir alors ?

Cette période d’intenses discussions, notamment dans les travées du Parlement, s’explique par l’existence aux Etats-Unis d’un cadre juridique analogue créé par le Communications Decency Act en 1996 et le Digital Millenium Copyright Act en 1998. Surtout ces textes déresponsabilisent les intermédiaires mais tout en leur imposant une obligation dite de “notice and take down”. En cas de notification d’un contenu, les intermédiaires doivent le supprimer … mais aussi en informer l’auteur du contenu. Ce dernier détient alors la possibilité de le contester au travers d’une contre notification. L’intérêt ? A partir d’un moment, il revient à l’auteur de la notification initiale de saisir la justice ou le contenu est alors remis en ligne et l’intermédiaire se voie être exonéré de sa responsabilité.

Ainsi, aux Etats-Unis, l’intermédiaire n’est pas juge du contenu. Dès réception du contenu, il procède à sa suspension et à l’information de l’auteur dudit contenu. En cas de contestation, il reviendra aux juges de statuer sur le différend ou, à défaut, le contenu réapparaîtra en toute légalité.

En France, le cadre juridique n’a pas voulu aller aussi loin. On a prévu 1) le principe de notification 2) un formalisme – facultatif, les parlementaires ayant refusé de le rendre obligatoire et 3) un garde fou avec une sanction pénale en cas de notification abusive. Mais cela a paru insuffisant aux principaux observateurs. Et aussi au Conseil constitutionnel.

Dans sa décision du 10 juin 2004, le Conseil constitutionnel n’a pas censuré le dispositif. Il a émis ce que l’on appelle une “réserve d’interprétation”. Pour ceux non familiarisés avec les concepts de droit constitutionnel, cela pourrait se résumer en : “Bon, j’te censure pas ta loi mais à la condition que cela soit interprété dans ce sens. Sinon, couik“.

Donc, les sages de la Rue Montpensier reviennent sur ce régime de responsabilité et cette crainte de justice privée. Dans leur décision, ils expliquent que “ces dispositions ne sauraient avoir pour effet d’engager la responsabilité d’un hébergeur qui n’a pas retiré une information dénoncée comme illicite par un tiers si celle-ci ne présente pas manifestement un tel caractère ou si son retrait n’a pas été ordonné par un juge“.

Le flou législatif comme garde-fou

Ainsi, naquit le concept du “manifestement illicite”. Pour le Conseil constitutionnel, la responsabilité de l’hébergeur ne peut être recherchée que s’il n’a pas retiré un contenu qui était manifestement illicite.

Pourquoi avoir prévu une telle précision ? Le Conseil constitutionnel l’explique clairement dans ses commentaires :

Soulignons à ce sujet que les dénonciations dont un hébergeur sera le destinataire peuvent être nombreuses et de caractère confus, malveillant ou intéressé [Il est vrai que la loi prévoit un garde-fou contre les dénonciations qui auraient pour seul objet d'obtenir le retrait de l'information (4 du I de l'article 6). Mais un tel détournement de procédure est tout sauf évident et, étant sanctionné pénalement, il ne sera reconnu que restrictivement et tardivement.
Ce garde-fou ne mettrait donc l'hébergeur que faiblement à l'abri des dénonciations intempestives.]. De plus, la caractérisation d’un message illicite peut se révéler délicate, même pour un juriste.
Dans ces conditions, les hébergeurs seraient tentés de s’exonérer de leurs obligations en cessant de diffuser les contenus faisant l’objet de réclamations de tiers, sans examiner le bien fondé de ces dernières. Ce faisant, ils porteraient atteinte à la liberté de communication.
En raison de leurs effets, et compte tenu du dilemme dans lequel elles enfermeraient l’hébergeur, les dispositions du 2 et (surtout) du 3 du I de l’article 6 ne cesseraient de méconnaître l’article 13 de la Déclaration de 1789 qu’en portant atteinte à son article 11

L’ajout de ce qualificatif “manifestement” est un garde-fou voulu par le Conseil constitutionnel. Il ne faut pas que l’hébergeur supprime systématiquement tous les contenus notifiés uniquement pour se dégager de toute cause éventuelle d’engagement de sa responsabilité.

En cela le Conseil constitutionnel responsabilisait, éthiquement, l’hébergeur en lui donnant un outil formidable destiné à protéger la liberté de communication et donc, d’être non pas l’acteur d’une justice privée, mais bien le dernier rempart en faveur de la liberté d’expression.

Seulement, un point n’a jamais été vraiment précisé par les Sages de la Rue Montpensier : ce qu’ils entendaient par “manifestement”. Cela a permis à de nombreux juristes de se pencher sur la question (voir à ce projet, cette étude très complète). Traditionnellement, le manifestement illicite est réduit aux cas de racistes et d’anti-sémitisme, de pédopornographie ou de propagation de la haine raciale. Pourquoi ces cas là exclusivement ? Cela provient tout simplement d’un article de Zdnet qui avait relaté les propos tenus par le Secrétaire général du Conseil constitutionnel en conférence de presse et qui donnait des exemples de contenus manifestement illicites.

Mais les juges n’y ont pas vu une liste limitative. Des magistrats ont ainsi pu voir dans l’atteinte à la vie privée, un contenu manifestement illicite. A l’inverse, la contestation du génocide arménien ne pouvait recouvrir cette qualification, ces propos n’étant pas illicites à l’époque des faits.

2011: il faut faire évoluer le statut

Par la suite, les débats ont porté bien souvent sur le statut de ces intermédiaires. Qui sont les hébergeurs ? Plates-formes de vidéos, plates-formes de commerce électronique, etc. La Cour de cassation est venue dans plusieurs arrêt du 17 février 2011 donner son interprétation, concernant notamment Dailymotion. Elle explique ainsi “que la société Dailymotion était fondée à revendiquer le statut d’intermédiaire technique” au sens de la LCEN.

Dailymotion reconnu comme hébergeur. Si on prend cet exemple, un second sujet se pose alors : quid du manifestement illicite ? Si on dit que Dailymotion, en sa qualité d’hébergeur, ne se doit de retirer que les contenus manifestement illicites qui lui ont été notifiés, quelles diligences doit-il prendre lors du traitement des notifications des ayants-droit ? On peut se poser la même question au regard du développement des systèmes d’empreintes qui ont vocation à automatiser le traitement des notifications et finalement à mettre en oeuvre un “notice and stay down”, c’est à dire un blocage de la réapparition de contenus identiques.

Et c’est à ce stade de l’histoire que la question se pose : le garde-fou créé par le Conseil constitutionnel destiné à éviter les notifications abusives et destiné, non pas à protéger les intermédiaires mais à assurer la protection de la liberté de communication, est-il toujours effectif ?

Cet abandon du garde-fou est accéléré par les mêmes décisions de la Cour de cassation du 17 février 2011. Les juges suprêmes estiment qu’une “notification délivrée au visa de la loi du 21 juin 2004 doit comporter l’ensemble des mentions prescrites par ce texte“. En clair, la procédure de l’article 6.I.5 est une procédure non pas facultative, comme le souhaitait le Parlement, mais bien une procédure obligatoire que se doit de suivre le tiers souhaitant notifier un contenu illicite sur une plate-forme.

Et dès lors que l’on crée une voie formalisée de notification des contenus, la mise en oeuvre du “notice and take down” par les hébergeurs peut alors prendre une voie industrielle : la notification conforme à la LCEN est reçue, le contenu est supprimé.L’hébergeur abandonne alors l’analyse du contenu de la notification et ne s’assure plus que celle-ci vise bien qu’un contenu “manifestement illicite”.

Donc, d’un côté, la Cour de cassation impose un formalisme en matière de notification. De l’autre, les hébergeurs développent de plus en plus une coopération avec les tiers, notamment les ayants droit (musique, cinéma, marques, etc.), afin de faciliter ou fluidifier les notifications et leur traitement. Des outils sont également mis en place afin, pour les intermédiaires, d’adopter une démarche proactive de recherche des contenus (bases d’empreinte pour les vidéos, mots clés ou analyses du contenu d’offres pour les petites annonces de produits).

Le garde-fou qu’aurait dû être l’hébergeur disparaît progressivement et s’estompe. En l’absence de formalisme pour la notification, l’hébergeur était amené à procéder à l’examen de celle-ci et éventuellement à refuser les demandes. Combien de fois ai-je refusé à un titulaire de “droits exclusifs” la possibilité d’imposer un prix de vente à ses distributeurs sur une plate-forme de commerce électronique. De même, il m’est arrivé de m’opposer à la suppression de contenus pointés comme étant “diffamatoires” .. mais prescrits depuis de nombreux mois.

Ce travail d’analyse sera-t-il encore mené à partir du moment où l’article 6.I.5 pose, plus qu’un formalisme, un principe selon lequel la connaissance des contenus est alors présumée acquise. Ainsi, la Cour de cassation impose un formalisme, mais la conséquence du respect de ce formalisme est que l’hébergeur a, alors, la connaissance des faits illicites .. imposant leur retrait.

Ainsi, en focalisant le débat juridique exclusivement autour de la nature de l’intermédiaire (hébergeur ou pas), on a totalement oublié le rôle que la loi, et surtout le Conseil constitutionnel, a conféré à cet intermédiaire. Celui d’être un des garants de la liberté d’expression sur les réseaux.

Des pistes pour protéger la liberté

Il y a aussi une raison à cela, sans doute en forme de mea culpa. Le débat autour du statut de l’hébergeur s’est focalisé depuis plus de 5 ans autour des acteurs du web 2.0, les fameux acteurs de l’Internet communautaire. Et surtout, l’un des sujets majeurs discutés lors des contentieux était le respect des droits de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droits voisins, droit des marques, brevets, etc.) voire la protection de réseaux de distribution. Les enjeux de ces débats sont de nature économique. Il s’agit de protéger des droits exclusifs d’exploitation et les revenus (et aussi emplois) qui y sont attachés. Le débat devient alors purement économique sur l’atteinte que provoque les intermédiaires.

Mais à aucun moment, la question de la liberté d’expression ne se pose, ne s’est posée dans ces débats. Quand l’industrie musicale critique l’utilisation de certains morceaux musicaux dans des vidéos, est-ce la liberté d’expression qui est en jeu ? Quand un vendeur est accusé de porter atteinte à un réseau de distribution sélective, la liberté d’expression est-elle un enjeu ?

De même, quand on sait que la grande des parties de ces contentieux a été jugée par des magistrats spécialisés sur les questions de propriété intellectuelle, on peut s’interroger sur la place de la problématique de la protection de la liberté de communication dans l’esprit des magistrats.

La critique du traitement trop fréquent de la question du statut de l’hébergeur au travers du prisme de la protection des droits de propriété intellectuelle est réelle et justifiée. Et il n’est pas étonnant aujourd’hui que la question de la révision au plan communautaire du statut juridique de l’hébergeur puisse intervenir, non pas à l’occasion d’une discussion d’une nouvelle directive “e-commerce”, mais à l’occasion de la directive IPRED, comprendre “renforcement des droits de propriété intellectuelle”.

Et surtout, maintenant que les dossiers contentieux vont de moins en moins porter sur la qualification de tel ou tel intermédiaire en hébergeur, est-ce qu’un intermédiaire fera le choix de s’opposer à une notification et ainsi courir d’un contentieux où son statut pourrait être en lui même remis en cause ?

Au gré des contentieux, il semble que l’appréciation du caractère manifestement illicite d’un contenu ait disparu et clairement, il est de moins en moins dans l’intérêt d’un intermédiaire de remettre en cause ce caractère manifeste dans ses échanges avec les tiers. La boîte de Pandore a été difficile à refermer, elle ne l’est pas totalement. Rare sont ceux qui voudront se relancer dans de tels débats.

Se pose alors une question : ne faudra-t-il pas instaurer dans le droit français un nouveau garde-fou protecteur des libertés ? Dans les couloirs sombres des lobbyistes de l’Internet, une question sérieuse se pose : celle de l’instauration d’une procédure de contre-notification à l’américaine. Ainsi, il ne sera plus demandé à l’intermédiaire de se faire juge de l’illicite ou même du manifestement illicite. Il reviendra à l’auteur du contenu, objet de la notification, de la contester. Et si l’auteur de la notification le désire, il lui reviendra le soin de saisir le juge afin d’en obtenir le retrait.

Le garde-fou serait double. D’une part, il s’agirait de la procédure administrative et contradictoire organisée par l’intermédiaire. D’autre part, il s’agirait des pouvoirs du juge qui demeure, rappelons-le, l’un des garants des libertés selon notre système juridique.

Il ne fait pas de doute que rouvrir le débat parlementaire autour du statut de l’hébergeur est purement illusoire, voire suicidaire, notamment au regard des propositions de créer des régimes ad hoc, comme par exemple, celui de l’éditeur de service en ligne.

Mais à une époque où la question de la protection de la liberté de communication devient centrale, il ne faudrait pas que l’arbre – filtrage – puisse cacher la forêt. Il faut rappeler que le filtrage des contenus par les fournisseurs d’accès (enfin, le “blocage” de ceux-ci) intervient de manière subsidiaire à une autre mesure : celle de la suppression desdits contenus par les hébergeurs.

Les garanties procédurales, et notamment le recours au juge, qui sont revendiquées en matière de blocage devraient également trouver leur pendant dans les procédures existantes en matière de suppression des contenus par les hébergeurs à la demande de tiers. Contrairement aux Etats-Unis, nous n’avons pas en France de base de données des notifications reçues et/ou traitées par les hébergeurs. Nous n’avons pas de transparence sur les mesures prises. Et nous n’avons plus de gardes-fous.

Dans ses confessions d’un voleur, Laurent Chemla disait :

C’est là qu’il faut chercher et trouver l’Internet, dans la liberté d’expression rendue au plus grand nombre par un simple outil qui organise la cacophonie. (…) Cette liberté, sachez la conserver, quand vous l’aurez, vous aussi, retrouvée.


Retrouvez la première partie sur OWNI: “Une histoire d’hébergeurs: naissance d’une responsabilité”

Billet initialement publié sous le titre “Les hébergeurs protègent-ils encore la liberté d’expression sur Internet?” sur le blog de Benoît Tabaka

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Une histoire d’hébergeurs (1/2): naissance d’une responsabilité http://owni.fr/2011/08/11/une-histoire-dhebergeurs-12-naissance-dune-responsabilite/ http://owni.fr/2011/08/11/une-histoire-dhebergeurs-12-naissance-dune-responsabilite/#comments Thu, 11 Aug 2011 17:18:08 +0000 Benoit Tabaka http://owni.fr/?p=75961 Le régime de responsabilité des intermédiaires du réseau: la prise de tête assurée pour tout individu désireux de se plonger dans les méandres du droit d’Internet… Sur Internet: qui est quoi ? Et qui, dans la longue chaîne d’opérateurs intervenant sur la toile, est responsable du contenu publié ?

Benoit Tabaka, directeur des affaires juridiques et réglementaires de PriceMinister, revient sur la tumultueuse histoire du régime de responsabilité des “hébergeurs” dont la mise en place s’est faite dans l’oubli progressif de la liberté d’expression, pourtant essentielle au réseau. Premier volet de la rétrospective !


On ne cesse de le répéter, le statut juridique relatif à la responsabilité des intermédiaires de l’Internet tend à se stabiliser. Certes, c’est le cas. Après la récente décision de la Cour de justice de l’Union européenne dans le dossier L’Oréal v. eBay UK et surtout, après les arrêts de la Cour de cassation sur l’application de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique à divers intermédiaires – que l’on appelle communément des hébergeurs, le cadre juridique tend effectivement à se stabiliser.

Mais finalement, la stabilisation trouvée est-elle la bonne ? À un moment où l’on s’interroge perpétuellement sur une révision du régime de responsabilité applicable aux intermédiaires de l’internet – certes à entendre les ayants droit dans un sens de son renforcement, il se peut que la Cour de cassation ait donné un coup de volant à la direction prise par un grand nombre d’acteurs, un coup de virage qui pourrait fortement redessiner le cadre juridique applicable.

Quel changement les juges suprêmes français auraient donc initié ? Sans doute la fin du concept du “manifestement illicite”, pourtant proclamé par le Conseil constitutionnel.

Rembobinons la pellicule. Repartons à zéro. Asseyez-vous confortablement et déroulons le fil de l’histoire. Le fil de l’histoire du numérique.

L’affaire Altern: au commencement, rien

Et si je vous disais que le cadre juridique tel qu’on le connaît aujourd’hui trouve son fondement autour de trois noms : Estelle Hallyday, Calimero et la RATP. Et le tout, avec un prestataire technique connu alors sous le nom d’Altern.org.

Au milieu des années 90, Valentin Lacambre décide de créer un site appelé Altern.org qui se propose d’héberger gratuitement sites web et adresses de courrier électronique. Aucune bannière de publicité, le service étant alors intégralement financé par les services minitel qu’il exploite en parallèle. Altern.org devient très vite un lieu de stockage de très nombreux sites, passant de quelques sites en 1995 à plus de 30000 en 1999. Mais, au sein de ces pages, quelques problèmes.

Ainsi, à partir de 1997, Altern.org connaît plusieurs procédures judiciaires intentées à son encontre. En Avril 1998, une action est intentée par Estelle Hallyday à la suite de la diffusion de plusieurs photographies. En novembre 1998, une deuxième action est engagée par les titulaires de droits sur le personnage Calimero pour un usage dans le monde sadomasochiste. En février 1999, ce sera au tour de la RATP d’attaquer en justice l’hébergeur du site ratp.org et ensuite se rétracter.

A l’époque le régime juridique de l’hébergeur n’existe pas. Ces acteurs, ces intermédiaires de l’Internet sont alors traités par les magistrats sur le terrain du droit commun de la responsabilité civile et en particulier sur la base de l’article 1382 du Code civil. Celui qui commet une faute causant préjudice, doit le réparer. Plusieurs décisions interviennent et notamment un arrêt de la Cour d’appel de Paris en date du 10 février 1999 qui sera à l’origine d’une rupture.

La Cour d’appel de Paris, sous la présidence de Marie-Françoise Marais, dit alors ceci :

Considérant qu’en offrant, comme en l’espèce, d’héberger et en hébergeant de façon anonyme, sur le site ALTERN.ORG qu’il a créé et qu’il gère toute personne qui, sous quelque dénomination que ce soit, en fait la demande aux fins de mise à disposition du public ou de catégories de publics, de signes ou de signaux, d’écrits, d’images, de sons ou de messages de toute nature qui n’ont pas le caractère de correspondances privées, Valentin LACAMBRE excède manifestement le rôle technique d’un simple transmetteur d’informations et doit, d’évidence, assumer à l’égard des tiers aux droits desquels il serait porté atteinte dans de telles circonstances, les conséquences d’une activité qu’il a, de propos délibérés, entrepris d’exercer dans les conditions susvisées et qui, contrairement à ce qu’il prétend, est rémunératrice et revêt une ampleur que lui-même revendique

Valentin Lacambre est alors condamné à la somme de 300.000 FF (45.000 euros) de dommages et intérêts. De très nombreuses réactions commencent alors à tomber et celles-ci prennent une ampleur notamment politique. Les Verts publient un communiqué le 4 mars 1999 de crainte de voir la disparition de l’internet citoyen et solidaire. Le Parti socialiste leur embraye le pas le 12 mars 1999 en publiant un communiqué (archive.org) appelant à “clarifier les responsabilités sur Internet“.

Chose surprenante, le ministre de l’économie de l’époque – Dominique Strauss-Khan – adresse un email à Valentin Lacambre pour lui faire part de son soutien :

Monsieur Valentin Lacambre,


En navigant sur le réseau, j’ai pris connaissance de la situation à laquelle vous êtes confronté depuis quelques semaines et qui vous a amené à interrompre votre service d’hébergement de sites web. Plusieurs procédures sont en cours devant les tribunaux, et il n’appartient pas à un membre du gouvernement de prendre position dans le débat judiciaire. Cette affaire met néanmoins en lumière plusieurs points importants pour le développement de la société de l’information dans notre pays.


Tout d’abord, Internet n’est pas un espace de non-droit et nous devons explorer les voies qui permettent de protéger, sur le réseau comme ailleurs, les droits fondamentaux des personnes. A ce titre, certaines activités sur l’Internet pourraient sans doute appeler une adaptation du droit actuel. En effet, les incertitudes sur les modalités précises d’application du droit peuvent créer un sentiment d’instabilité juridique qui peut générer des dépenses importantes pour les entreprises. Ces coûts peuvent être particulièrement lourds pour les PME/PMI qui n’ont pas toujours les structures ou les moyens pour supporter ces dépenses. Le cas d’altern.org en est une illustration.


J’observe également que la plupart des analyses conduites en France, notamment par le Conseil d’Etat, et au niveau européen, dans les discussions relatives au projet de directive sur le commerce électronique, convergent pour limiter la responsabilité de l’hébergeur, tant qu’il n’a pas eu connaissance des contenus illicites qui ont pu transité sur le réseau par son intermédiaire. De façon plus générale, chacun mesure en navigant sur le web que les mécanismes traditionnels de réglementation du secteur audiovisuel ne peuvent être généralisés à l’ensemble des contenus mis à disposition du public sur Internet. Ainsi, un hébergeur de sites ne saurait, à mon sens, être comparé à un éditeur de presse ou à une chaîne de télévision.


Ces questions complexes montrent combien il nous faut accélérer les travaux engagés en France et avec nos partenaires européens pour ne pas freiner le développement d’Internet.


Bonne chance et meilleures salutations.


Dominique Strauss-Kahn

Fascinant. Le 17 mars 1999, c’est au tour de Lionel Jospin, alors Premier ministre, d’intervenir. Lors d’un discours, il revient sur l’affaire Altern et explique que le “régime juridique applicable à l’internet doit encore être adapté”. Il demandait alors qu’un travail soit lancé afin d’aboutir à la fixation d’un cadre juridique spécifique. Donc la décision est prise. La majorité de l’époque souhaite agir. Surtout, qu’en parallèle se discute à Bruxelles le projet de directive dite “e-commerce” dont certains articles sont destinés à fixer le cadre juridique applicable à l’ensemble des intermédiaires de l’internet.

Et donc, le 20 mai 1999, Patrick Bloche dépose un amendement à l’occasion de l’examen du projet de loi relative à la liberté de communication. Il sera adopté, puis amendé lors de son passage au Sénat, avant une adoption définitive le 20 juin 2000. Le texte ne satisfait pas alors les acteurs du net, et notamment Altern.org qui décide de cesser ses activités à compter du 1er juillet 2000.

Le texte adopté prévoyait deux causes d’engagement de la responsabilité des hébergeurs :
- l’absence de suppression des contenus suite à une injonction judiciaire ;
- et “si, ayant été saisies par un tiers estimant que le contenu qu’elles hébergent est illicite ou lui cause un préjudice, elles n’ont pas procédé aux diligences appropriées“.

2000: on déresponsabilise l’hébergeur

Ainsi, la loi de 2000 souhaitait imposer aux hébergeurs une obligation de prendre “des diligences appropriées” dès réception d’une notification d’un tiers au regard d’un contenu qu’ils hébergent. Mais, cette partie du texte ne passera pas l’analyse du Conseil constitutionnel qui dans une décision en date du 27 juillet 2000 censure cette phrase au motif “qu’en omettant de préciser les conditions de forme d’une telle saisine et en ne déterminant pas les caractéristiques essentielles du comportement fautif de nature à engager, le cas échéant, la responsabilité pénale des intéressés, le législateur a méconnu la compétence qu’il tient de l’article 34 de la Constitution“.

La loi du 1er août 2000 sera donc publiée mais amputée de cette deuxième cause d’engagement de la responsabilité des hébergeurs. L’hébergeur ne sera donc responsable que si, ayant été saisi par l’autorité judiciaire, il n’a pas procédé au retrait des contenus. Le premier régime de responsabilité aménagée de l’hébergeur était donc créé en France.

Au regard des rares causes d’engagement possible de la responsabilité de l’hébergeur, tous les débats judiciaires qui ont suivi se sont focalisés sur une seule question : l’intermédiaire en cause est-il hébergeur au sens de la loi et donc, bénéficie-t-il du régime aménagé ? La Cour de cassation a eu l’occasion de se prononcer sur cette question une fois dans la fameuse affaire Tiscali, plus exactement à propos du site d’hébergement de pages personnelles “Chez.com”, financé par l’affichage de bannières publicitaires. La Cour de cassation avait refusé, le 14 janvier 2010, de faire application de ce cadre juridique, excluant ainsi “chez.com” du bénéfice du régime de l’hébergeur, le rôle de l’intermédiaire excédant les simples fonctions techniques de stockage.

La Cour de cassation suivait ainsi le rapport de son rapporteur, Marie-Françoise Marais. Comme nous l’indiquions, la magistrate était à l’origine de l’arrêt Altern.org, qui a provoqué la loi du 1er août 2000, loi dont la Cour de cassation devait faire l’interprétation…

Mais au final, cet arrêt de la Cour de cassation avait peu d’intérêt sur le plan purement juridique ? Car, en janvier 2010, le cadre juridique avait déjà été modifié sous l’impulsion de deux étapes. La première date du 8 juin 2000 et correspond à l’adoption par les institutions européennes de la Directive relative à certains aspects juridiques des services de la société de l’information, et notamment du commerce électronique, dans le marché intérieur (dite directive sur le commerce électronique).

Le texte institue en son article 14 une obligation pour les Etats de prévoir un régime de responsabilité aménagée au profit des hébergeurs ainsi rédigée :

Article 14
Hébergement


1. Les États membres veillent à ce que, en cas de fourniture d’un service de la société de l’information consistant à stocker des informations fournies par un destinataire du service, le prestataire ne soit pas responsable des informations stockées à la demande d’un destinataire du service à condition que:

a) le prestataire n’ait pas effectivement connaissance de l’activité ou de l’information illicites et, en ce qui concerne une demande en dommages et intérêts, n’ait pas connaissance de faits ou de circonstances selon lesquels l’activité ou l’information illicite est apparente
ou
b) le prestataire, dès le moment où il a de telles connaissances, agisse promptement pour retirer les informations ou rendre l’accès à celles-ci impossible.


2. Le paragraphe 1 ne s’applique pas lorsque le destinataire du service agit sous l’autorité ou le contrôle du prestataire.


3. Le présent article n’affecte pas la possibilité, pour une juridiction ou une autorité administrative, conformément aux systèmes juridiques des États membres, d’exiger du prestataire qu’il mette un terme à une violation ou qu’il prévienne une violation et n’affecte pas non plus la possibilité, pour les États membres, d’instaurer des procédures régissant le retrait de ces informations ou les actions pour en rendre l’accès impossible.


La suite au prochain épisode (demain…)


Billet initialement publié sous le titre “Les hébergeurs protègent-ils encore la liberté d’expression sur Internet?” sur le blog de Benoît Tabaka

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Vidéo et gestion des droits : ne faites pas n’importe quoi ! http://owni.fr/2011/02/07/video-et-gestion-des-droits-ne-faites-pas-nimporte-quoi/ http://owni.fr/2011/02/07/video-et-gestion-des-droits-ne-faites-pas-nimporte-quoi/#comments Mon, 07 Feb 2011 16:14:44 +0000 Michèle Battisti http://owni.fr/?p=30150 En prenant l’exemple du lipdub, Michèle Battisti fait le point sur les démarches administratives à accomplir lorsque l’on souhaite utiliser un contenu audio dans le cadre d’une vidéo promotionnelle. Des conseils utiles aussi bien pour un responsable marketing que pour les artistes qui voudraient se protéger de l’exploitation illégale de leurs morceaux.

Reprendre la définition

Un lipdub, ou clip de promotion est une vidéo réalisée en play-back et en plan-séquence par des collègues d’un milieu professionnel, généralement destiné à une diffusion sur Internet ou d’autres réseaux.

Établir la liste des droits

Si l’on utilise, par exemple, une chanson diffusée dans le commerce sous la forme d’un CD, il sera nécessaire d’obtenir des droits auprès de l’auteur de la musique et de l’auteur des paroles, voire auprès de l’arrangeur si l’arrangement s’avère lui aussi original. Il faudra également l’autorisation du producteur du CD de l’enregistrement utilisé (ne pas se tromper de version de la chanson) et celle de l’interprète qui bénéficient tous deux de droits voisins.

Une autorisation au titre du droit moral pourrait être envisagée, l’interprétation étant susceptible de porter atteinte à l’intégrité de l’œuvre lorsqu’elle est déformée par une mauvaise exécution, par une modification des paroles (ce qui sera sans doute simple à prouver, … à moins de démontrer que l’on est dans le registre de l’humour, la parodie étant une exception au droit d’auteur, et dans ce cas plus besoin de l’accord du parolier !), ou tout simplement pour avoir été utilisée à des fins non désirées. A cet effet, avant toute diffusion, il sera opportun de contacter les auteurs et les interprètes, voire leurs ayants droits si ceux-ci sont décédés.

C’est ce qui permettra d’exploiter l’œuvre musicale dans un cadre collectif sur internet, lors de divers évènements institutionnels, mais aussi sur l’intranet de l’entreprise, en n’oubliant pas de mentionner les auteurs dans les crédits.

Négocier les droits

Pour une diffusion sur Internet ou intranet, c’est la société de gestion collective Sesam qui sera votre interlocuteur. Comme Sesam ne représente, via la Sacem, que les auteurs, il faudra également contacter le producteur qui vous accordera souvent – mais pas toujours –l’autorisation des interprètes. Les auteurs peuvent – cas rare mais à envisager – n’être pas membres de la Sacem. Dans ce cas, il vous appartient de les retrouver.

Mais Sesam n’accorde pas le droit de télécharger l’enregistrement. Si vous souhaitez octroyer cet usage, il faudra contacter en outre la Sacem et le producteur.

En revanche, si le lipdub est diffusé lors d’une manifestation (assemblée générale, journée portes ouvertes, …), l’accord de la Sacem est suffisant car, dans ce cas, cette société de gestion collective représente également les sociétés de gestion collective de producteurs et d’interprètes. Si ce n’est que les auteurs et les interprètes doivent être directement contactés au titre du droit moral. Et oui !

Ne pas oublier

Lorsque la vidéo est réalisée avec l’aide d’une agence de communication, il faut régler par contrat outre la question de la prestation, celle des droits et, au titre du droit à l’image, il est prudent d’obtenir l’autorisation de ses collègues ou personnes apparaissant sur le clip. On ajoutera qu’il faut éviter de filmer des lieux protégés par le droit d’auteur et des lieux privés sans autorisation expresse, ou encore d’adopter des chorégraphies toujours sous droit, comme celles réalisées par Michael Jackson, pourtant si tentantes.

Je n’ai pas tous les droits

En cas d’infraction, une notification sera faite aux plateformes hébergeant votre vidéo qui ne s’embarrasseront pas de vérifier leur licéité, et supprimeront votre clip supposé contrefaisant ((La Sacem qui avait déjà négocié avec Dailymotion, a conclu un accord avec YouTube le 30 septembre 2010.  Depuis le 1er octobre 2010, la mise en ligne sur YouTube permet  de se passer de l’autorisation de la Sacem, mais pas de celle des producteurs de CD ni des artistes-interprètes que cette société ne représente pas (encore) ou portant atteinte à la vie privée, à charge pour vous de présenter les accords obtenus, dans une notification de contestation. Rappelons qu’une contrefaçon est passible d’une peine allant jusqu’à 300 000 euros d’amende et trois ans de prison. Mais rassurez-vous ! Avant tout procès, il peut y avoir négociation.

Comment éviter toutes ces démarches ?

En imaginant que vous-même ou l’un de vos collègues composiez la musique et les paroles, les arrangiez, créiez le scénario, procédiez à l’enregistrement et à son montage (au risque d’être moins percutant), et en cédiez expressément les droits à votre employeur. Vous pouvez aussi utiliser des chansons proposées sous une licence Creative Commons, lorsque la licence autorise un usage commercial et la création d’une œuvre dérivée, faute de quoi il faudra négocier auprès de l’ayant droit de la musique et des paroles pour réaliser votre lipdub qui représente une œuvre dérivée de l’œuvre première.

Vous avez tous les droits ?

Votre œuvre sera protégée à son tour. A vous d’en définir les usages ! Le lipdub de Justin notaire par exemple, autorise le mix, le karaoke, le téléchargement de photos etc. … – et d’en accorder les droits à des tiers, au coup par coup ou via une licence Creative Commons (ou une autre licence libre de votre choix), si celle-ci est compatible avec les utilisations qui vous ont été accordées.

Quelques règles

  • La vidéo, œuvre audiovisuelle est une œuvre de collaboration pour laquelle le producteur est présumé s’être fait céder tous les droits. Toute présomption contraire reste possible, à charge de le démontrer.
  • Une œuvre sera protégée par le droit d’auteur si elle est originale, soit « empreinte de la personnalité de son auteur ». L’œuvre musicale est une œuvre de collaboration, ce qui signifie qu’elle tombera dans le domaine public 70 ans après la mort du dernier des coauteurs. Les titulaires de droits voisins bénéficient de ces droits pendant 50 ans après la mise à disposition de l’œuvre.
  • Parmi les exceptions au droit patrimonial de l’auteur, on aurait pu s’appuyer sur la citation. Mais citer une œuvre musicale n’est pas admis (il est prudent de l’affirmer, en tout cas). Quant à la citation d’une œuvre audiovisuelle, qui doit être brève (ne pas représenter un extrait) et insérée dans une œuvre seconde, elle n’est pas appropriée ici. Comme il ne s’agit pas vraiment d’une parodie, conçue à des fins humoristiques (quoi que …), et que l’on se trouve dans un cadre institutionnel, cette autre exception au droit patrimonial de l’auteur ne peut pas être envisagée non plus.
  • Au titre du droit moral, l’auteur et l’artiste-interprète peuvent exiger de faire respecter leur droit de paternité et d’intégrité de l’œuvre. Ils disposent aussi d’un droit de divulgation et de retrait. Eux, puis leurs ayants droit, peuvent les exercer de manière perpétuelle. Le producteur qui dispose aussi de droits voisins ne bénéficie pas de droits moraux.
  • Une musique proposée sous licence Creative Commons n’est pas libre de tous droits. Selon le cas, la licence peut interdire de modifier l’œuvre, de l’utiliser à des fins directement ou indirectement commerciale, ou de la diffuser sous un autre contrat que le contrat initial.

Vous voilà prêt à aborder un nouveau cas

La prochaine assemblée générale se tiendra dans un manoir que vous avez loué. Vous payez un prestataire pour enregistrer cet évènement, le diffuser en temps réel, puis le mettre en ligne sur l’extranet de votre entreprise. Votre prestataire vous propose d’ « habiller graphiquement les images » et de créer des contenus pour le rendre plus « spectaculaire ».

Il faut donc à nouveau un contrat ad hoc avec l’agence de communication pour régler la question de la prestation et des droits d’auteur. Il faut aussi l’accord des propriétaires du lieu de tournage en prêtant attention aux œuvres encore protégées par le droit d’auteur qui pourraient s’y trouver : un tableau, une sculpture, etc., surtout si, par malheur, on devait les apercevoir par la suite en gros plan.

Il vous faut aussi l’accord exprès des intervenants qui doivent connaître les lieux de diffusion, en l’occurrence l’extranet de l’entreprise. Un accord tacite pour les autres personnes peut être envisagé, mais celles-ci doivent être informés – sur l’invitation, par exemple – que la manifestation sera filmée et du lieu de diffusion. Si vous songiez à d’autres usages, il est prudent de les mentionner immédiatement.

Votre vidéo est enrichie. Vous vous trouvez face à une œuvre composite pour laquelle il faut négocier les droits permettant l’insertion d’autres œuvres dans l’œuvre initiale – la vidéo – et une mise en ligne sur l’extranet, voire pour d’autres usages.

Et ainsi de suite ….

Article paru dans le n° 4, 2010 de la revue Documentaliste consacrée aux vidéos en ligne

>> photos flickr CC Reinis Traidas ; Daniel F. Pittago ; Terry Chay

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OFF TV, mode “ON” http://owni.fr/2011/01/11/off-tv-mode-on/ http://owni.fr/2011/01/11/off-tv-mode-on/#comments Tue, 11 Jan 2011 18:41:42 +0000 Loïc Dumoulin-Richet http://owni.fr/?p=29529 Une initiative tardive mais bien pensée ? Surprise !

Une initiative originale car unique au monde“. C’est par ces mots que le médiatique PDG d’Universal Music Pascal Nègre a décrit OFF TV, la web TV de la major lancée aujourd’hui. Si le concept n’a rien de révolutionnaire, on ne peut nier que la nouvelle vitrine propose de l’inédit. Universal devient en effet la première maison de disque à ouvrir une plateforme entièrement dédiée à des contenus inédits sur ses artistes, et qui plus est gratuite. Assisterait-on (enfin ?) à la naissance d’une vraie réussite de la part d’une major ?

Suite à un pré-lancement sur les réseaux sociaux en juin 2010 et plus de 300 vidéos déjà produites (3 millions de vues au compteur), OFF a pris le temps de faire les choses et de réfléchir à des concepts d’émissions allant au-delà de la simple pastille promotionnelle qu’on était en droit de craindre. Au contraire, les premiers programmes dévoilés sont plutôt alléchants voire particulièrement réussis dans le cas du “Puzzle” (un blogueur rencontre un artiste sur une thématique adaptée à leurs univers respectifs) mais surtout de la Ferber Session. Véritable live intimiste, elle propose à un artiste d’en inviter d’autres pour une carte blanche musicale enregistrée dans les mythiques studios Ferber.

“OFF n’est pas un sous-Dailymotion”

Le business model, lui, est simple. Si l’investissement initial se monte à environ un million d’euros, le site entend monétiser ses contenus via l’association de marques, soit en tant que sponsor d’un programme donné, soit par la création de contenus sur-mesure. Pas de publicité au sens classique du terme (à savoir sur les vidéos et par le biais de bannières) donc. “Nous ne sommes pas un sous-Dailymotion“, a ironisé M. Nègre. Plutôt du branding, du brand content, des termes que l’industrie de la musique commence enfin à comprendre et dont elle entrevoit les possibilités rémunératrices pour les artistes sans pour autant sacrifier la qualité des contenus. Reste à voir si les partenariats demeureront subtils et bien pensés, ne passant pas au premier plan au détriment de la musique. A noter le partenariat “privilégié” avec Samsung Mobile, dont on imagine sans peine la pertinence dans l’optique de déploiement de OFF TV sur les mobiles et les tablettes d’ici quelques mois.

La chaîne, outre les plateformes de vidéo communautaires classiques (Youtube, Dailymotion, Wat, les deux dernières faisant d’ailleurs partie des partenaires), se déploie bien évidemment sur un site dédié plutôt réussi, à la navigation aisée et bien organisée. Là encore les possibilités se révèlent nombreuses et s’avèreront d’autant plus intéressantes à mesure que les vidéos seront ajoutées. La viralité est un autre point fort, puisque toutes les vidéos sont partageables sur les réseaux sociaux et intégrables aux blogs.

Si 2011 doit permettre au concept de trouver l’équilibre, le PDG d’Universal entend rendre son nouveau projet rentable dès 2012. En attendant, OFF va prendre le temps de se déployer et de s’imposer. Une tâche plutôt aisée a priori, vu l’absence de concurrence de la part des autres major. Mais qu’à cela ne tienne, Pascal Nègre, grand Seigneur, les invite à se lancer et évoque même l’idée d’une implication éventuelle dans le futur, notamment via les artistes invités par les musiciens Universal lors des Ferber Sessions. En effet “tout le monde n’est pas signé chez nous” !

</p> <p>http://www.off.tv/wp-content/themes/offtv/export_player.php?w=560&#038;h=420&#038;video=1261</p> <p>

www.off.tv

OFF TV sur Twitter, Facebook, Dailymotion, Wat.

Crédit photo : OFF TV

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Artistes, uploadez vos vidéos facilement avec Tubemogul http://owni.fr/2010/12/20/artistes-uploadez-vos-videos-facilement-avec-tubemogul/ http://owni.fr/2010/12/20/artistes-uploadez-vos-videos-facilement-avec-tubemogul/#comments Mon, 20 Dec 2010 12:18:52 +0000 Valentin Squirelo http://owni.fr/?p=27371 Les vidéos sont devenues un outil indispensable pour développer la notoriété de son groupe et attirer une nouvelle audience. Si vous en doutiez encore, sachez que Youtube est le deuxième moteur de recherche le plus utilisé après Google, et qu’un nombre prépondérant d’internautes écoute de la musique par le biais cette plateforme vidéo.

Vous avez probablement déjà un compte Youtube, mais avez-vous pensé à publier vos contenus vidéos sur d’autres plateformes ?
Car même si vous êtes présent sur l’hébergeur de vidéo n°1, il y a de nombreux intérêts à publier vos vidéos sur le maximum de sites à travers le monde.

Soyez présent sur un maximum de plateformes vidéos

Toutes les plateformes ne touchent pas le même public. Par exemple, il est indispensable d’être sur Dailymotion, dont l’audience est composé en majorité de Français, si vous visez ce public. De la même façon, si vous souhaitez toucher le public chinois (1,3 milliards d’auditeurs potentiels ca peut vous intéresser), alors soyez présent sur Tudou, le site de vidéo n°1 en Chine.

Plus vous serez présent sur des plateformes vidéos différentes, plus votre référencement dans les moteurs de recherche augmentera. Votre visibilité s’en trouvera accrue de fait.

Le problème c’est que cela prend beaucoup de temps. Uploader sa vidéo sur une vingtaine de site peut facilement vous prendre la journée. Et si vous en réalisez beaucoup, cela devient juste impossible à gérer.

Tubemogul, outil de syndication vidéo

Et si vous pouviez uploader une fois votre vidéo, et qu’elle soit présente automatiquement sur toutes les plateformes où vous avez un compte ?

C’est ce que le service Tubemogul propose. Une fois votre compte ouvert sur le service, vous allez pouvoir relier tous vos comptes youtube, facebook, myspace, dailymotion, etc. Si certaines des plateformes que gère Tubemogul ne vous seront d’aucun intérêt, par exemple iFood.TV ou CarDomain qui ciblent des thématiques tel que la cuisine ou l’automobile, un grand nombre d’entre elles devraient retenir votre attention. Voilà les sites sur lesquels nous vous conseillons de publier vos vidéos :

Youtube, Dailymotion, Facebook, Flickr, iTunes, Metacafé, Myspace, Twitter, Veoh, Vimeo Plus.

Un certain nombres de sites, que vous ne connaissez peut être pas, méritent également votre attention :

5min, Bing, Brightcovee, eBaum’s World, Sevenload, Streetfire, Viddler, Videojug, Yahoo! Video, Zoopy.

Vous pourrez retrouver la liste complète sur le site de Tubemogul.

Tutoriel vidéo : Comment uploader une vidéo avec Tubemogul (en anglais)

Travaillez bien vos mots clés et votre description lorsque vous uploadez une nouvelle vidéo. Ils sont essentiels pour augmenter votre visibilité sur internet.

Pour les mots clés, pensez à inclure votre style musical et les groupes ou artistes qui vous ressemble. Pour la description, n’oubliez pas de placer le lien de votre site internet et/ou de votre page Facebook.

Statistiques : suivez et optimisez la diffusion de vos vidéos

Mettre ses vidéos en ligne facilement c’est bien. Avoir des statistiques précises et complètes sur leur visionnage, c’est bien mieux !

Tubemogul va vous permettre de rassembler en une seule interface les statistiques de vos vidéos. Vous allez pouvoir ainsi avoir le détail de toutes les lectures, sur quel sites, dans quel pays, etc.

Vous pouvez également tracker vos anciennes vidéos, que vous n’avez pas uploader par Tubemogul, et ainsi avoir un panorama complet de votre audience.

Tutoriel : Comment tracker vos vidéos (en anglais)

Vous avez désormais l’outil parfait pour gérer simplement et efficacement votre contenu vidéo. Mais n’oubliez pas l’essentiel : la qualité du contenu !

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Crédit photo : Tubemogul

Crédit photo CC Flickr : Profound Whatever

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20 conseils pour les bibliothèques et les bibliothécaires http://owni.fr/2010/10/18/20-conseils-pour-les-bibliotheques-et-les-bibliothecaires/ http://owni.fr/2010/10/18/20-conseils-pour-les-bibliotheques-et-les-bibliothecaires/#comments Mon, 18 Oct 2010 15:17:51 +0000 Yann Leroux http://owni.fr/?p=31923 J’étais jeudi 23 septembre au colloque organisé par la Petite Bibliothèque Ronde. Mon intervention était surtout centrée sur les dynamiques psychologiques du joueur de jeu vidéo, et je me suis rendu compte en écoutant les interventions venant de orateurs et de la salle qu’il y avait aussi beaucoup d’autres choses à dire.

On sent vis à vis des matières numériques des envies et des hésitations de la part des bibliothécaires. Les envies viennent de ce que beaucoup pressentent que le numérique est une matière intéressante à travailler. Les hésitations viennent principalement d’enjeux de pouvoirs : le service informatique renâclent à ouvrir les accès réseau, la mairie veut contrôler la communication de sa bibliothèque etc…

Aucun usage efficace des manières numériques n’est possible dans un tel contexte de contrôle. Les mondes numériques sont des mondes de l’interaction, de la réactivité et de la confiance. Si des personnes ont été embauchées à un poste de bibliothécaire, c’est bien parce que l’employeur considère qu’elles sont compétentes. Retirer cette confiance aux abords des mondes numériques est une erreur qui les empêche de travailler.

Les hésitations viennent de ce que des bibliothécaires ne savent pas par quel bout commencer. Il y a là une réponse simple : il faut commencer par le bout que l’on juge être le plus pratique. L’interaction des mondes numériques suppose que l’on puisse se tromper et recommencer. C’est d’ailleurs sans doute l’indulgence vis à vis de l’erreur qui fait que nous avons en France quelques difficultés avec les usages numériques : notre système éducatif est basé sur l’excellence et toute erreur y est sévèrement sanctionnée.

Les bibliothécaires doivent se rappeler que les matières numériques sont autant d’occasions données à lire. Elles ont là un rôle pédagogique à jouer. Chacune de nos actions en ligne, des “Like” de Facebook en passant par le choix de notre navigateur ont des conséquences, chacune de nos actions en ligne est un acte politique. Les bibliothèques peuvent apprendre aux utilisateurs à interpréter les résultats d’une requête d’un moteur de recherche. Elles peuvent faire un travail de transmission de l’histoire du réseau et de ses cultures.

Mais peut-être est ce que cela reste encore un peu trop abstrait ? Voilà donc quelques conseils que j’aurais aimé donner aux bibliothécaires.

Prenez place sur le réseau

Cela commence à créer une identité en ligne qui sera utilisée sur les différents services de l’Internet. Le nom en ligne doit vous identifier clairement à la fois comme service (vous êtes une bibliothèque) et comme lieu (vous êtes implantée dans une commune et une ville).

Créez des réseaux de professionnels

Allez au contact d’autres bibliothèques et participez à leur travail en ligne en commentant et en faisant connaitre leurs contenus sur vos propres réseaux. Rapprochez vous d’eux sur Facebook, Linkedin et Viadeo.

Privilégiez votre voisinage

Des services comme Twitter ou Foursquare  et bientôt Facebook vous permettent de trouver des personnes qui sont dans la même zone géographique que vous. Ajoutez les à vos contact et suivez leurs publications. Le voisinage n’est pas que géographique : il peut s’agir de communautés d’intérêt. Rapprochez vous des entités qui vous ressemblent : bibliothèques, médiathèques… mais aussi les lieux que fréquentent votre  public : centres de loisirs, maisons de retraite, centre sportifs, hôpitaux,  etc..

Pensez aux lointains

Le réseau vous permet de toucher bien au-delà de votre zone géographique. Cela peut être utile pour des personnes qui sont de façon temporaire ou durable éloignés d’une bibliothèque qu’ils ont aimé fréquenter. Cela est utile à la bibliothèque car elle se met au contact de pratiques et d’institutions qui lui sont hétérogènes. Il y a là matière à enrichissement et à serendipité.

Mettez en place un système de veille

Un système de veille vous permet de rester au contact de l’actualité culturelle telle qu’elle se pratique en ligne et la rapprocher de vos usagers. Utilisez des aggrégateurs de flux comme Google Reader ou Netvibes.

Utilisez différents services

Les publics ne sont pas les même sur Twitter, MySpace, Facebook ou Skyblog. Allez chercher le public là ou se trouve, et installez y votre présence numérique. Certains services peuvent diffuser la même information tandis que d’autres nécessiteront de s’adapter au public que l’on souhaite atteindre.

Publiez régulièrement

Une présence en ligne inhabitée est pire que pas de présence du tout. Publiez, publiez, publiez. Vous avez avec une bibliothèque des ressources infinies. Vous pouvez vous appuyer sur la vie de la bibliothèque : l’arrivée d’un nouveau matériel, l’achat de nouveaux documents, ou encore les animations de la bibliothèque sont autant  d’occasions de billets. Appuyez vous sur l’actualité pour proposer des médias qui permettent de la mieux comprendre. Faites des revues de presse. Si vous ne savez pas quoi écrire, parlez des livres qui parlent de la panne de l’écrivain ou des guides d’écriture.

Interagissez

Donnez la possibilité au public de vous poser des questions et répondez-y. De votre coté, n’hésitez pas à solliciter votre public. Demandez lui de participer, suggérez lui vous faire part de se préférences

Bloggez…

Le blog a été une des locomotives du web 2.0. C’est une formidable machine à penser et  créer des liens. Le blog sera le point de départ et d’arrivée de votre présence en ligne. Vous y publierez des informations générales sur la bibliothèque (heures et jours d’ouverture, … le blog permet de construire une relation avec une audience. Les bibliothécaires pourront y faire valoir leur coups de cœurs

Utilisez Twitter

Avec Twitter, vous pouvez diffuser très rapidement des informations sur votre réseau social. Il est aussi possible de faire des actions flash, limitées à xxxx. Enfin, en jouant sur les hastags, ils est possible d’aggréger des communautés d’intéret et de constituer des mémoires de l’activité en ligne de la bibliothèque.

Créez une page Facebook

Avec 500 millions de comptes, et une progression constante, vous êtes assuré de trouver sur Facebook des personnes intéressées par votre travail. Les pages Facebook sont des pages publiques, elle sont indexées par les moteurs de recherche. Votre audience a partir de cette page ira donc au delà de Facebook.

Donnez le choix à vos utilisateurs

Offrez leur la possibilité choisir entre plusieurs navigateurs, le choix de s’identifier ou non, le choix dans la modalité de l’identification. Donnez leur le choix dans la façon dont il souhaitent prendre connaissance du contenu que vous publiez. Publiez intégralement le contenu dans votre flux RSS afin qu’il puisse être lu en situation de mobilité ou à partir d’un lecteur de flux

Bookmarkez les pages web

Utilisez les services comme Delicious ou Diigo pour faire apparaitre les pages web qui vous semblent intéressantes. N’oubliez pas d’ajouter des mot-clés et un commentaire.

Créez des comptes sur YouTube et Dailymotion

Repérez les vidéo intéressantes et mettez les en valeur en les commentant, ou en les embarquant sur votre Facebook et/ou votre blogue. Liez les à d’autres contenus.

Créez des podcast

Vous pouvez créer des posdcast que vous mettrez à la disposition de votre public sur iTunes et les autres plateformes de podcasting. Privilégiez un format court (3 minutes) afin de  faciliter le téléchargement et l’écoute. Vous pourrez également proposer en podcast les animations qui ont eu lieu dans la bibliothèque.

Jouez

Jouez avec les dispositifs numériques. Essayez. Partagez votre expérience sur votre blogue. Sélectionnez ce qui marche et abandonnez ce qui ne marche pas. Jouez aussi avec les jeux vidéo. Proposez des moments de découverte des jeux ou d’un type de jeu. Créez des équipes de gamers. Inspirez vous de l’exemple de la bibliothèque de Saint Raphael qui joue à Dofus. Inventez : vous pouvez par exemple collecter tous les lieux de Dofus qui parlent de bibliothèque et les rapprocher d’autres bibliothèques passées ou existantes

Encouragez l’utilisation des téléphones cellulaires dans la bibliothèque

Engagez les utilisateurs à utiliser les textos plutôt que la voix dans leurs communication personnelles. Faites en sorte que vos contenus en ligne soient accessibles facilement depuis un téléphone.

Mettez en avant vos usagers

Certains d’entre eux ont sans doute des compétences qu’ils souhaitent partager. Qu’il s’agisse du jardinage, du scrabooking, de la programmation, des voyages, d’une langue étrangère… vous avez sans doute quelques livres sur le sujet. Profitez en pour rapprocher les personnes et les livres.

N’ayez pas peur d’échouer

Dans ce que vous tenterez, certaines choses ne marcheront pas. Ne vous en inquiétez pas trop. Les mondes numériques sont des mondes construits par essai erreur. Profitez en pour essayer différentes solutions et construire votre votre présence en ligne en fonction de vos goûts, de vos habilités, et de vos objectifs.

Gardez en vue un plan d’ensemble

Votre communication sera d’autant mieux comprise qu’elle permet d’avoir un point de vue général sur une question. On pourra ainsi par exemple accéder aux musiques d’un polar sur Deezer, aux lieux sur Google Map, aux sites qui parlent du livre sur Diigo ou Delicious.

>> Article initialement publié sur Psy et Geek

>> Illustrations FlickR CC : Enokson, Pieter Musterd

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La télé de demain nous donne RDV dans… 6 mois http://owni.fr/2010/05/26/la-tele-de-demain-nous-donne-rdv-dans-6-mois/ http://owni.fr/2010/05/26/la-tele-de-demain-nous-donne-rdv-dans-6-mois/#comments Wed, 26 May 2010 14:45:19 +0000 Michel Lévy Provencal http://owni.fr/?p=16658 Voici plus de dix ans, qu’amateurs passionnés et professionels de la TV et d’Internet tentent l’hybridation difficile des deux univers. Sur l’ordinateur de bureau ou le portable nous y sommes plutôt bien arrivé. Preuve en est de Youtube, Dailymotion et consorts. En revanche sur grand, trés grand écran (et surtout depuis un canapé) c’est une autre affaire…

Mon expérience d’utilisateur

Depuis 2001, mon écran de salon est connecté à un ordinateur ayant accés à internet, à un clavier et à une souris sans fil. J’ai, pendant des années, utilisé cette machine pour construire ma bibliothèque de films et musiques. Mais la croissance de la bande passante aidant, je me suis raisonné à ne plus stocker grand chose : les solutions de streaming proposent aujourd’hui une expérience tout à fait correcte. J’ai donc opté depuis un an pour un système un peu plus léger! Plus besoin de gros disque dur, car de toute évidence l’avenir est au streaming, juste un ancien MacBook Pro, un ampli, deux enceintes, un vidéo-projecteur, un écran retractable, une souris (éventuellement un iPhone ou un iPad comme télécommande)  et un clavier sans fil.

Vision allégorique de l'installation décrite ci-dessus

… en tant que media et chaine de télé

Les innovations du Lab de France 24 en matière de convergence TV-Internet ont été nombreuses sur le poste de travail, le portable, le mobile et dernièrement la tablette… mais rares sur l’écran de TV : pour la simple raison qu’aucune technologie de TV connectée n’existe véritablement… Jusqu’à présent aucun acteur n’a réussi à convaincre et rassembler autour d’un standard.

Certes, nous travaillons sur des projets de VOD sur TV connectées propriétaires (ex: Thomson, Samsung, Sony…). Mais les expérimentations de TV interactives que nous menons depuis trois ans (catchup VOD, contrôle du direct, transcription automatique, indexation sémantique de vidéos) restent encore à être adaptées sur les écrans de salons !

Cliquer ici pour voir la vidéo.

Une démo de l’outil auquel je fais référence dans la video ci-dessus est disponible sur le Lab de France 24. Il utilise des technologies qui ne sont pas (pas encore – ou ne seront jamais?) compatibles avec les solutions de TV connectées actuelles.

Google, marque le début de la bataille autour de la TV connectée…

Google, lors de sa conférence annuelle (Google I/O 2010), a annoncé le lancement officiel de sa GoogleTV. Il est clair que nous vivons là une accélération inédite dans le domaine de la convergence.

1- Google apporte (enfin) une solution simple, compacte et ouverte (très probablement aussi plus économique que mon dispositif perso évoqué plus haut)

2- La possibilité d’accèder à YouTube sur un téléviseur est certes sympathique mais reste un gadget tant que des accords avec les producteurs de Hollywood et d’ailleurs ne seront pas trouvés. En revanche, la capacité de surfer sur internet via un navigateur complet installé dans un décodeur est une réelle avancée (citons au passage la compatibilité Flash indispensable pour lire de la vidéo aujourd’hui sur le web)!

3- Mais la vraie révolution réside dans l’ouverture de la Google TV à l’Android MarketPlace ! Pourquoi? Parce que de plus en plus de TV cherchent à construire des canaux d’interaction avec leur audience! Quoi de plus naturel qu’un mobile pour remplacer la télécommande, le clavier la souris et… permettre aux utilisateurs d’interagir avec leur télé? Et cela se fera au travers d’applications mobiles et télés! En 2013 le trafic de données sur le réseau mobile dépassera celui du Web… A noter qu’aujourd’hui déja 60% des échanges de données sur le réseau mobile aux US sont effectués à l’interieur de maisons et immeubles. Deux tendances qui devraient confirmer l’idée que le téléphone devient un dispositif pivot clé pour l’interaction des utilisateurs avec le contenu!

Donnons-nous rendez-vous dans 6 mois…


Google nous donne 3 mois pour commencer à adapter nos contenus et services. Ils nous donnent rendez vous en 2011 pour réinventer la TV. Nous y travaillons depuis trois ans de façon un peu éparse et brouillone. Il est donc temps de tout reprendre depuis le départ, re-coder, re-packager et revenir en 2011 avec de nouvelles expèriences… (peut être aussi sur d’autres dispositifs… Apple ne devrait pas trop tarder à répondre!)

Article initialement publié chez Mikiane

Photo CC Flickr georgia.g, Funky64

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Massive Media Attack http://owni.fr/2009/11/12/massive-media-attack/ http://owni.fr/2009/11/12/massive-media-attack/#comments Thu, 12 Nov 2009 17:01:16 +0000 Emmanuel Torregano (électron libre) http://owni.fr/?p=5402 Massive Media Attack

TF1, NRJ, CBS, Channel 4, The Times, New York Times, Le Figaro, Die Welt, etc., ces marques ne règnent plus sur la planète média. En quelques années, d’autres acteurs ont capté plus d’audience, se jouant des frontières, des langues, et des modes de fonctionnement. Ce sont les Massive Media.

En fait, on n’avait pas rien vu venir. La signification profonde était restée incomprise, car les liaisons avec les concepts usuels n’étaient pas encore établies. Puis, maintenant que cela vient heurter notre pratique du quotidien, l’image en devient instantanément plus nette. Les médias classiques ont cru qu’il ne s’agissait que d’une petite lame, une vague un peu forte, mais les fondations n’étaient pas atteintes. C’est faux. Pire, il y a là une erreur totale. Fini, les médias, place aux Massive Media. Pourquoi en anglais ? Parce qu’ils sont nés là-bas, il faut le reconnaître. Et Massive, mais pour cela pas besoin de plus d’explications, cela tombe sous le sens.

L’histoire débute avec une affirmation d’un autre temps. Pour prendre la défense des chaînes de télévision, et plus particulièrement des fleurons du petit écran, celles dont les audiences sont au-dessus de la moyenne, il est d’usage d’affirmer que l’internet n’est pas fédérateur. Au sens où regarder une chaîne de télévision, tous, au même moment, à une heure de grande écoute, l’est. Il est vrai qu’Internet n’est pas un média, en ce sens. Il ne captive pas des millions de personnes devant un programme donné, et ceux qui ont tenté cette expérience n’ont eu que des chiffres pitoyables à présenter.

Pourtant, Internet est fédérateur, comme jamais la télévision, ou la radio, ou la presse ne l’ont été et ne le seront jamais. Sur internet, on se rassemble devant un protocole, pas une chaîne. C’est plus massif. Et justement cela s’adresse aux masses. Facebook, Google, Twitter, YouTube, Daily Motion sont des Massive Media.
Les chiffres sont vertigineux. 330 millions d’utilisateurs pour Facebook ; une croissance de plus de 100% pour Twitter, ou encore les milliards de vidéos distribuées par YouTube. Voilà qui appartient déjà à une autre sphère. Incomprise, décriée parfois, mais qui n’est plus à nier. Il n’y a plus qu’à attendre que les autres s’écroulent enfin, et que leur pouvoir de nuisance s’effondre aussi. Entendez par là, que les vieux médias ont encore pour eux l’affection des annonceurs et de leurs agences conseils. Cela ne devrait plus durer trop longtemps.

Pas Zapping, mais rapt

La force de ses massive médias est de réussir à résoudre l’équation des infinies. Ils sont à la fois globaux, mondiaux, immédiats, continues, mais aussi personnels, locaux, à la demande, asynchrones, etc. Leur géométrie n’a plus aucun point commun avec ceux de la génération précédente. Leur mode de dissémination est, elle aussi, hors normes. Ils ne font pas de publicité, ou très peu. Pas de promotion, ni même d’auto-promotion, ou encore très peu – d’ailleurs la sortie des spots publicitaires pour Yahoo ! en dit long sur le retard pris par ce portail, sans parler dans un autre registre des tentatives d’Orange ou SFR de mettre en avant leurs propres services.
Caractéristiques intéressantes, ils réinventent à chaque fois qu’un nouveau Massive Media émerge ce qu’est le Massive Media. Ainsi, il n’existe pas de matrice continue entre Twitter et Facebook, et encore moins Google. La grammaire des sites est différente, le but aussi, bien qu’ils soient abusivement décrits tous comme des médias sociaux. Ce n’est qu’une petite part de leur nature. Les ponts existent en revanche. Ils sont indispensables, au nom de la sacro-sainte interropérabilité horizontale, dont nous avons déjà tracé les grandes lignes.
Néanmoins, il semble qu’après un certain temps, l’un finisse toujours par supplanter les autres. On l’a vu avec la fin programmée de MySpace, incapable de réagir à la montée en puissance de Facebook. Car, en définitive, il n’y a pas concurrence, mais vol d’utilisateur. Il n’y a pas zapping, pour reprendre une analogie avec l’ancien monde, mais rapt. Utiliser un protocole requiert une adhésion, un moment de la vie.
Cela rend, encore une fois, la prédiction bien difficile et hasardeuse. Ainsi, il n’est pas suffisant de vouloir concentrer les Massive Media dans un meta-Massive Media pour réussir le coup parfait. FriendFeed en est la plus parfaite illustration. Il n’est pas non plus pertinent de vouloir faire mieux, en améliorant tel ou tel point, ou aspect et fonctionnalité, comme avec Pownce, ou un autre.
Dans le même registre, Twitter est un aboutissement. Facebook est un aboutissement. Entre YouTube et Daily Motion, la différence est plus succincte, c’est juste, mais la bataille n’est pas terminée. Ces deux sites ne seraient pas à proprement parler des Massive Media. Ils sont une transition entre Google et autre chose qui est encore à définir, et reste finalement à inventer. Fermons cette parenthèse.

Effroi des politiques

Le Massive Media parle de nous. A une nuance près. Il n’est pas un artefact de foule, mais le rassemblement dans une dimension virtuelle de singularités inédites. Et bien souvent leur rapport avec un existence réelle, entendez par-là, hors du monde virtuel, n’est pas une obligation ; les identités virtuelles, celles dont on se sert sur le Massive Media, ne sont pas un corollaire d’un état civil, d’une appartenance à une nation, ou à une culture. Cela explique en grande partie l’effroi des politiques lorsqu’il s’agit de réglementer, surveiller ou punir les agissements sur les Massive Media. D’ailleurs, sans aller jusqu’à faire de la politique fiction, il faudra tout de même bien un jour que soit posée la question des frontières du virtuel. La création d’une géographie ad-hoc devra forcément passer par une remise en cause des délimitations actuelles – repenser à ce sujet l’affaire Twitter en Iran.
A suivre …

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